Papiers et documents administratifs à conserver

Documents

Combien de temps conserver ses papiers et documents administratifs ?

Nous accumulons au cours de notre vie toutes sortes de papiers administratifs qui prennent une place de plus en plus importante dans notre quotidien, et dans nos placards
Alors, assurance, voiture, banque, famille, logement, impôts, travail, santé... Combien de temps faut-il garder ces documents ?

 

Documents à garder toute sa vie :

Bulletins de salaire - Attestations de cotisations de retraite - Certificats de travail - Certificats d'accident du travail - Attestations d'allocations de chômage - Titres de pensions (civiles et militaires) - Livret de famille - Livret militaire - Contrat de mariage - Jugement de divorce - Acte de reconnaissance - Acte de propriété et actes notariés - Diplômes - Carnet de santé - Dossiers médicaux - Contrats d'assurances (et documents de résiliation).

Documents à garder 30 ans

Documents relatifs à une hospitalisation - Dossiers de remboursement de sinistres - Factures de travaux - Permis de construire - Honoraires d'avocat, d'architecte - Justificatifs de droit à pension alimentaire.

Papiers administratifs à garder 10 ans

Devis, contrats et factures d'artisans - Factures de réparation - Factures d'électricité et de gaz- Relevés bancaires - Ordres de virement - Relevés des charges de copropriété - Contrat et justificatifs de remboursement de crédit immobilier - Procès-verbaux des assemblées générales.

Papiers administratifs à garder 5 ans

Quittances de loyer, charges locatives - Bail de location et attestation de sa résiliation - Justificatifs de paiement des salariés à domicile - Justificatifs de versement des pensions alimentaires - Justificatifs de paiement des cotisations d'assurance-vie - Talons de chéquier.

Papiers administratifs à garder 3 ans

Déclarations et avis d'imposition - Justificatifs de paiement des impôts et taxes - Justificatifs de paiement des cotisations de salariés à domicile - Tous les contrats d'assurances et leurs avis de résiliation - Factures d'eau et de téléphone - Quittances de primes d'assurances diverses (hors assurance-vie) - Bordereaux de remboursement de Sécurité sociale - Bordereaux de versement des allocations familiales et des allocations de maternité - Copie des lettres recommandées - Justificatifs de règlement des contraventions.

A savoir

Gardez les originaux. Mieux vaut ne jamais se séparer des documents originaux et n'envoyer que des photocopies !